Les différents KYC et les différents prestataires de paiement pour ma marketplace

Découvrez le processus KYC mis en place par les prestataires de paiement pour votre marketplace.

L’essor des marketplaces

Ces dernières années, nous avons pu constater une augmentation des marketplaces dans le e-commerce en général. Plus d’un internaute sur 3 a déjà réalisé un achat sur une marketplace, au cours de ces 6 derniers mois. En 2016, le chiffre d’affaires des marketplaces représentait près de 28% du chiffre d’affaires global du e-commerce.

C’est pourquoi, avec ces chiffres croissant et une popularité grandissante, beaucoup se sont lancés dans la création de marketplaces.

Cependant très peu de porteurs de projet réalisent que cette activité est très réglementée. Ces plateformes doivent en effet être conformes aux exigences de l’ACPR (Autorité de contrôle prudentiel et de résolution). Avec ces réglementations, les plateformes de type marketplaces, sont dans l’obligation d’utiliser un processus de KYC pour éviter tout type de fraude.

Mais qu’est-ce que le KYC?

Le KYC appelé aussi Know your customers est un processus qui permet de vérifier l’identité de vos clients, acheteurs comme vendeurs. Autrement dit, le KYC vous permet de bien vous informer sur l’identité et la conformité de vos utilisateurs face à la législation.

Etant en pleine création ou développement de votre marketplace, la question du KYC est un point essentiel à prendre en compte pour le bon fonctionnement de votre entreprise et pour le choix de votre prestataire de paiement. (Exemple concret : le KYC avec Stripe Connect.)

Une marketplace est avant tout un tiers de confiance, entre vendeurs et acheteurs. Deux sortes de choix s’offrent à vous quant à la possibilité de service que vous décidez d’offrir à vos clients:

• Dans un premier cas, la marketplace représente un service intermédiaire commercial qui sera réglementé par un champ juridique. C’est-à-dire que vous allez alors encaisser directement l’argent des transactions pour ensuite faire un versement à vos différents vendeurs. 
• La deuxième possibilité, la plus utilisée est de faire appel à un service d’encaissement pour compte de tiers. 
  Depuis 2013, l’ACPR a exigé que toutes les marketplaces utilisent un prestataire de paiement permettant cette encaissement. En cas de non-respect, l’entreprise se verra sanctionnée.

Comment faire pour que ma marketplace soit conforme à la loi ?

La protection des fonds

Il est indispensable de protéger les fonds de tiers en faisant appel à un compte de cantonnement. Autrement dit, les fonds de vos clients ne pourront être mélangés avec les liquidités de votre entreprise. Il ne pourra pas y avoir de problème dans le mélange des fonds et ainsi le versement financier à vos vendeurs sera plus sécurisé. L’utilisation de KYC, apporte à votre marketplace une grande sécurité financière et juridique à vos utilisateurs et peut faire preuve davantage face à la concurrence.

En France, depuis 2015, chaque plateforme doit se conformer aux exigences qui sont applicables aux services de paiement.

Règle anti-fraude

Les KYC sont un processus qui permet de prévenir contre le blanchiment d’argent et/ ou la fraude, il est indispensable d’analyser correctement tous les risques a envisagé pour chacun de vos clients.

Une marketplace est un établissement où vont se passer des échanges financiers, et c’est pour cela, que la plateforme est dans l’obligation de répondre aux exigences réglementaires.

Utilisation d’un prestataire de paiement

En faisant appel à des prestataires de service de paiement, les marketplaces peuvent se concentrer sur leur coeur de métier. Cependant, l’utilisation d’un prestataire de paiement engendre un coût pour votre activité, c’est-à-dire qu’il faut rémunérer cet intermédiaire.
Cette solution reste très utilisée car elle vous permet de vous concentrer davantage sur l’activité commerciale, mais aussi à la communication pour amener du trafic sur votre plateforme.

Comment gérer le KYC sur votre marketplace ?

Que votre marketplace dispose d’un agrément de l’ACPR ou qu’elle passe par un prestataire de paiement, la collecte des documents KYC peut se faire de plusieurs façons.

Collecter les documents hors de la plateforme

Certaines marketplaces ne permettent pas de collecter les justificatifs directement sur la plateforme. Vous pouvez alors les demander par e-mail, par exemple automatiquement à l’inscription de chaque vendeur, et valider son compte une fois les documents reçus.

Intégrer un formulaire avec dépôt de fichiers

Vous pouvez aussi intégrer à votre marketplace un formulaire créé avec un outil comme Google Forms, Typeform ou Formstack, qui permet de déposer des pièces justificatives.

Le traitement des données KYC

Si vous ne disposez pas d’agrément, c’est votre prestataire de paiement qui traite ces informations : en plus d’encaisser les paiements, de séquestrer les fonds, de prélever les commissions et de reverser l’argent aux vendeurs, il vérifie l’identité de vos utilisateurs. Les documents demandés varient selon :

• le prestataire choisi et la configuration de votre marketplace ;
• le pays où votre entreprise est établie ;
• la localisation de vos vendeurs ;
• leur statut : professionnels, particuliers ou associations.

Le KYC peut aussi être déclenché à des moments différents selon le prestataire, notamment en fonction du volume de ventes ou d’achats réalisé par un utilisateur.

Au moment de choisir votre prestataire de paiement, regardez de près les documents qu’il demande et les seuils qui déclenchent le KYC : ils pèsent directement sur le parcours de vos futurs vendeurs. Le KYC sécurise les transactions, mais une procédure trop lourde décourage les inscriptions ; rendez-la aussi légère et fluide que possible.

Tableau récapitulatif des règles de KYC en fonction des différents prestataires de paiement

Peu importe la solution que vous choisissez pour votre marketplace, il est important de porter attention au processus de KYC imposé par votre prestataire de paiement. Ce protocole qui vous permet avant tout d’assurer la sécirité des transactions sur votre marketplace,  est essentiel pour éviter tous types de fraudes et blanchiments d’argent. Sur Kreezalid, les paiements intégrés passent par Stripe Connect ou Lemonway, deux prestataires agréés dotés de leur propre procédure KYC.